Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXTIUS
S.I.C.A-LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL), quartier Beaulieu, 13840 ROGNES.

Numéro de dépôt :
1207617
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/1992

Présentation de la marque SEXTIUS

Déposée le 18 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A-LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEXTIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A-LES VIGNERONS PROVENCAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque SEXTIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTIUS est expirée depuis le 18 juin 1992.

S.I.C.A-LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , de PONTLEROY , CANTO GRILHET , TOUZET , VIGNERON PROVENCAL , CUVEE DU SOLEIL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , CEPELIÉRE


S.I.C.A-LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL), quartier Beaulieu, 13840 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Vins, liqueurs et spiritueux.